En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.orlbaiesaintbrieuc.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Éditeur
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.orlbaiesaintbrieuc.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : SCM des docteurs Choplin, Le Gland et Maréchal et Peigné.
N° Registre du Commerce ou Répertoire des métiers : 814283313
SIRET de l’établissement : 81428331300025
N° d’assujettissement à la TVA : FR11814283313
Téléphone : 02 57 24 02 57
Autres contributeurs :
Crédit photos : Christelle ANTHOINE
Hébergement
Le site www.orlbaiesaintbrieuc.fr est hébergé par :
la société OVH : RCS Roubaix – Tourcoing
Siret : 424 761 419 0045
Siège social : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France
Conception
Ce site a été conçu et réalisé par WebandClo
Contact : hello@webandclo.fr
Propriété intellectuelle et contrefaçons
SCM des docteurs Choplin, Le Gland et Maréchal et Peigné. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SCM des docteurs Choplin, Le Gland et Maréchal et Peigné..
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
CNIL et gestion des données personnelles.
La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de Pixel Agence Web. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.
La navigation sur le site https://www.orlbaiesaintbrieuc.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois.
Limitations de responsabilité.
SCM des docteurs Choplin, Le Gland et Maréchal et Peigné. ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.orlbaiesaintbrieuc.fr.
SCM des docteurs Choplin, Le Gland et Maréchal et Peigné. décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.orlbaiesaintbrieuc.fr.
SCM des docteurs Choplin, Le Gland et Maréchal et Peigné. s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.orlbaiesaintbrieuc.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. SCM des docteurs Choplin, Le Gland et Maréchal et Peigné. se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, SCM des docteurs Choplin, Le Gland et Maréchal et Peigné. se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.orlbaiesaintbrieuc.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint-Brieuc.